Mentions légales & Conditions générales de vente (CGV)
InstanceWeb fournit les sites Web, l'hébergement et les serveurs VPS et dédiés pour de nombreux clients, et nous sommes responsables de la protection de site Web de chaque client et de fournir le meilleur service possible. Nous avons mis les mentions légales & les conditions générales de vente (CGV) suivantes qui s'appliquent à tous les clients en général.
Conditions générales
- 1 . Nous sommes en droit d'ajuster nos prix des produits et les services sur notre site à tout moment
- 2 . Nous nous engageons à travailler sur la commodité du client et de fournir tous les services requis par autant que possible dans le service réservé
- 3 . Nous nous engageons à conserver les données personnelles du client dans la plus stricte confidentialité et ne sera pas exposé à un point quelconque du gouvernement ou international
- 4 . Informer le client de façon claire et transparente pour la période restante de son engagement
- 5 . Les ressources illimité signifie que vous pouvez utiliser autant d’espace disque et de bande passante qu’il vous sera nécessaire pour combler vos besoins en hébergement Web.
- 6 . Il faut noter que nos services ne sont pas conçus pour soutenir les exigences des sites d’audiences, exemple, les sites de jeux en ligne, les sites de chat et les sites des annonces…. Afin de répondre aux besoins de ces derniers, nous suggérons de consulter nos offres de serveur privé virtuel (VPS), les serveurs dédiés ou les offres de notre partenaire OVH France.
Nous nous acceptons pas l'hébergement des sites qui contiennent les éléments suivants :
- 1 . Les sites vendant des médicaments qui n'ont pas d'autorisation officielle du gouvernement
- 2 . Sites qui encouragent le piratage et la pénétration
- 3 . Envoyer des messages publicitaires ennuyeux qui ne sont pas en attente de l'autre partie (spam)
- 4 . Site ou de l'un des services à des fins illégales
- 5 . Hébergement à des fins malhonnêtes
- 6 . Diffusion de matériel pornographique , des virus ou des logiciels espions sexuelles ou la propagation
Sauvegardes :
Nous faisons une copie de sauvegarde de tous les sites sur le serveur, mais la question demeure de sauvegarder des fichiers et les données sont de la responsabilité du client d'abord et avant tout, et nous nous prenons aucune responsabilité en raison de la perte de données. Dans le cas de non-paiement avant la date d'échéance, le client n'a pas le droit de réclamer une quelconque copie de sauvegarde du site.
Le nom de domaine :
Nous ne sommes pas responsables de la perte du nom de domaine à cause du non renouvellement. Si vous ne souhaitez pas renouveler, vous pouvez transfèrer votre nom de domaine via le panneau de contrôle.
Valable pour la création ou le transfert d'un nom de domaine, lors de la commande de l'hébergement. Gratuit la première année, puis renouvellement possible au prix annuel de l'extension choisie.
Support technique :
- 1. Tout problème se produit sur le serveur en raison de circonstances hors de notre contrôle ou en raison de catastrophes naturelles, nous allons chercher à le résoudre dès que possible, mais pas le droit de réclamer des questions financières.
- 2. Nous ne sommes pas résponsables par les problèmes rencontrés par le client sur sa connexion internet (fournisseur de services Internet) ou sur les logiciels installés sur son PC.